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Fonds judiciaires. Enregistrement des jugements civils et correctionnels, adoptions par la Nation et décès de militaires, ordonnances de restitution en. Etat-civil consultable en ligne: Complet entre et (les actes de décès de à ), avec tables décennales jusqu'en + tables annuelles de. Sont consultables en ligne les actes de baptêmes, mariages et sépultures des registres paroissiaux (jusqu'en ), les actes de naissances. Termes manquants. La salle de lecture est ouverte au public sur rendez-vous au 04 75 66 98 En raison des congés d'été, le délai de traitement des demandes de copies est. Qu'est ce que l'état-civil, que trouve-t-on aux Archives départementales des Hauts-de-Seine? Voici une aide à la recherche. En savoir plus Le cadastre. Faire. De à pas en ligne, mais consultables sous Intranet à l'aide de postes Les actes de moins de 75 ans (baptêmes et mariages) ne sont pas. Après les actes de mariage et de décès sont consultables en ligne jusqu'en seules les tables de plus de 75 ans sont consultables sur internet. La consultation des fonds numérisés est libre et gratuite. Le Département, désireux de valoriser les fonds d'archives auprès du public le plus large. Les registres de mariage et de décès sont consultables aux archives municipales de Lyon et en ligne, via le e-service proposé. Les registres de naissances. de la Commission nationale de l'informatique et des libertés, seules les tables décennales de plus de 75 ans révolus peuvent être mises en ligne. Connaître les Archives · Missions · Historique · Cadre législatif · Consulter les archives en ligne · Recherche géographique · Toutes les archives. Soit l'exemplaire de la commune, soit celui du greffe, a fait l'objet d'un microfilm et est donc consultable en ligne. Les actes de naissances, mariages, décès. Nouvelles archives numérisées consultables en ligne. - Plan de la rivière Allier comprise entre Archives départementales du Puy-de-Dôme 75 rue de Neyrat. Conformément à l'article L. du Code du patrimoine, les actes de naissance et de mariage sont légalement communicables 75 ans à compter de la date de. Archives départementales des Landes. 25, place du 6e RPIMA Mont-de-Marsan. Plan d'accès. 05 58 85 75 Horaires de la salle de lecture. Délai de diffusion en ligne de ans pour les registres de naissance avec mentions marginales, 75 ans pour les mariages, 25 ans pour les décès, 75 ans. de l'état civil numérisés de la collection du greffe sont proposés en ligne reversent aux Archives départementales les registres de plus de 75 ans. Seuls les registres d'état civil de plus de ans sont diffusés en ligne. En effet, le code du patrimoine fixe à 75 ans le délai de libre communicabilité. actuellement l'objet d'une nouvelle campagne de numérisation et de mises en ligne, mariages (75 ans), naissances avec mentions marginales ( ans).

S'abonner à Neuilly Actualité. Voir notre politique de confidentialité. Les documents sont la base nécessaire à toute recherche historique. Une partie de ces fonds a été numérisée et est librement accessible en ligne. Pour consulter les documents numérisés, il est nécessaire d'utiliser les navigateurs Internet Firefox, Chrome, Edge ou Safari. Pour toute autre demande ou consultation de documents non numérisés, le service des Archives est accessible sur rendez-vous. Découvrez les traces de leur passsage. Parmi les nombreux artistes, politiques, journalistes ayant vécu à Neuilly-sur-Seine, des femmes ont marqué l'histoire. Vous recherchez une personne née, décédée ou mariée à Neuilly? Vous pouvez consulter les registres d'état-civil numérisés de à Les actes sont classés par ordre chronologique. Vous n'êtes pas sûr de la date de l'évènement? Vérifiez dans les tables décennales de à décès , mariages , naissances pour rechercher par ordre alphabétique du nom de la personne. Une fois la date identifiée, vous pouvez rechercher l'acte correspondant dans les registres numérisés. Vous pouvez également consulter les registres de recensement de à où trouver les noms par liste nominative ou par adresse selon les années, et les listes électorales de à Si vous cherchez des personnes ayant vécu avant la Révolution, consultez les registres paroissiaux de Villiers-La-Garenne numérisés de à Vous pouvez faire une recherche simple par le nom ou l'adresse dans l'ensemble des notices. Pensez également à consulter les plans numérisés et les matrices cadastrales accessibles en ligne pour les registres de à Les documents d'urbanisme sont en cours de récolement et ne sont pas accessibles en ligne. Ils peuvent être consultés en salle de lecture sur rendez-vous. Vous pouvez rechercher par année dans les registres de délibération numérisés de à par ordre chronologique. Vous pouvez rechercher par sujet, thèmes, évènements ou édifices ou consulter l'ensemble des documents iconographiques. Collecte des encombrants Collecte des déchets de jardin Bacs à ordures ménagères Déchets des professionnels La déchèterie Que deviennent nos déchets? Abonnez-vous à Neuilly Actualité. Archives municipales Informations pratiques Archives en ligne. Les archives municipales Les archives municipales de Neuilly-sur-Seine ont pour mission de recueillir la mémoire de la ville et de la communiquer à tous. C'est à vous!

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